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S-3.1, r. 11 - Règlement sur les sports de combat

Article 80
Versions de la disposition

Texte complet
80. Un inspecteur peut expulser du coin une personne lorsqu’il considère qu’elle ne répond pas aux exigences de l’article 78 ou qu’elle enfreint une disposition du présent règlement.
D. 662-95, a. 80.
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